J’ai appris et découvert au cours de l’année dernière que ce véhicule avait été volé en région parisienne quelque temps avant que j’en fasse l’acquisition. C’est pourquoi, faire le rêve du vol de sa voiture symbolise la perte d’une partie de nous même. Cela est d'autant plus vrai que l'indemnisation de l'assurance pour vol de véhicule comporte des clauses … L’achat d’une voiture volée, qu’on soit au courant ou non, n’est pas sans conséquences. Si votre véhicule (voiture, moto, vélo, remorque..) a été volé, vous devez immédiatement porter plainte à la police ou à la gendarmerie. 3 décembre 2011 ... vise notamment le fait pour une personne de détenir un véhicule, qui est une chose, alors quelle sait que cette chose provient dun vol.  » Au-delà de trois ans, il est possible de rejeter la demande du vrai propriétaire à moins que celui-ci ne prouve la mauvaise foi du nouvel acquéreur en affirmant qu’il connaissait parfaitement l’origine frauduleuse. Mais l’alinéa 2 de ce même article stipule que « Néanmoins, celui auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans, à compter du jour du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve. | Se faire voler sa voiture n'a rien d'agréable et la retrouver en mauvais état pas davantage. Assurez-vous de ne pas acheter une voiture volée ! La situation est paradoxale. Si vous êtes victime d’un vol de véhicule, il est très important que vous déposiez une plainte rapidement. Le véritable propriétaire de la voiture volée peut la réclamer à un acheteur de bonne foi pendant un délai de 3 ans à compter de la date du vol en vertu de … Courage, vous en avez bientôt fini avec les démarches administratives ! Pour celui que l’on caractérise de bonne foi, c’est-à-dire ne soupçonnant pas l’origine délictueuse de l’acquisition, le délit de recel ne peut pas être appliqué. Sans le savoir, vous achetez une voiture volée à un particulier ou même à un garage ». J’ai acheté en 2011 une voiture à un particulier. A priori, cette règle permet à l’acquéreur de bonne foi de devenir instantanément propriétaire, du moment qu’il en est détenteur. En revanche, s’il est prouvé que la personne qui détient le véhicule volé avait parfaitement connaissance de la fraude, elle encourt 5 ans d’emprisonnement et 375 000 euros d’amende pour recel, délit correctionnel régi par l’article L. 321-1 du Code pénal. Sans le savoir, vous achetez une voiture volée à un particulier ou même à un garage Avec carte grise certificat de non gage. La police a saisi mon véhicule. Les plaques d'immatriculation de cette dernière seront alors dupliquées sur votre voiture honteusement piquée. J'ai acheté une voiture volée... : souci :Suite au vol de mon véhicule en mai 2008, j’en ai acheté un autre d’occasion en juillet 2008 (16 100€) à un p La voiture que j'ai achetée était volée : que. Vol de voiture : les démarches à effectuer. Cette défaillance doit être assez grave pour empêcher ou gêner l’utilisation normale de la voiture.Ainsi, un défaut du joint de culasse, qui peut ne pas être visible lors de l’achat peut être considéré comme un vice caché. Vous venez de vous rendre compte que votre véhicule a disparu? Bonjour j'ai acheté une voiture en août 2014. Que risquez-vous ? Lorsque j'ai eu cette voiture le garage ma indiquer qu'il allait s'occuper de faire les démarches pour la carte grise. Elle a été immobilisée par les gendarmes au début de l'enquête il y a 3 ans. Bien sûr, il vous appartient de prouver le prix payé et l’identité du marchand ou du garagiste en produisant une facture d’achat. Par exemple, si nous subissons une grave perte, telle la perte d’un emploi ou la fin d’une relation amoureuse. Acheter une voiture à un particulier : un bon plan . Il s’agit d’une option facultative. Dans le cas d’un véhicule acheté aux enchères, il est possible que soit remis à l’acheteur un procès-verbal de réception ou bien une fiche d’identification du véhicule à la place de la carte grise. Ensuite je vais les appeler au téléphone avec du mal pour avoir une réponse car il n'est pas très joignable. Mais l’alinéa 2 de l’article 2279 du Code civil ajoute :  » Néanmoins, celui auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans, à compter du jour du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve. Se rendre sur place C'est la solution qui vous évite les intermédiaires ; vous vous rendez sur place pour démarcher les concessions allemandes ou les parcs d'occasion. J'ai acheter une moto volé sans le savoir pénal et ... Ils m'ont fait également enlever mon manteau et vidé mes poches ce que j'ai fait pour qu'ils n'appellent pas la gendarmerie. Jetable la carte grise à mon nom. Après des études en langues, un BTS Tourisme-Loisirs et de nombreuses années dans le secteur du social, Tanguy revient à sa passion pour les mots et exerce aujourd’hui les métiers de rédacteur web/Community Manager et traducteur. Le vol du véhicule suite à effraction: … Suite à un contrôle de police, si elle identifie la voiture comme ayant été volée, elle doit être restituée sans aucune compensationfinancière. Après trois ans, vous pouvez rejeter la demande du propriétaire ; à moins que le propriétaire ou son assureur prouvent votre mauvaise foi, c’est-à-dire que vous connaissiez l’origine frauduleuse : dans ce cas, il pourra réclamer la voiture jusqu’à prescription du recel, c’est-à-dire dans un délai de dix ans. Elle dispose d’un délai de trois ans à compter du jour du vol. Mieux vaut être bien assuré contre le vol ! Si vous voulez acheter une voiture, une moto ou tout autre engin motorisé, le vendeur doit vous fournir certaines informations avant la vente. En revanche, celui qui achète en en ayant parfaitement connaissance encourt des sanctions lourdes. Cette saisie est-elle légale ? La police a saisi mon véhicule. Une seule solution, tournez-vous vers un avocat pour casser le contrat qui vous lie à cette voiture gagée. Voiture volée : que faire ? Hintigo. par vivien187 » 14 Janvier 2016, 11:39 . Si vous ne soupçonniez absolument pas l’origine délictueuse de la voiture lors de son acquisition, le délit de recel ne peut bien sûr vous être appliqué. J’ai acheté en 2011 une voiture à un particulier. Acheter une voiture volée peut entraîner tout un tas d’ennuis, plus ou moins graves selon que vous étiez conscient ou non de faire l’achat d’un bien dérobé. Non je n'ai pas la carte grise, je n'ai pas pu faire les papiers de la voiture étant donné que c'est une voiture volée. Il n’y a donc aucun risque de poursuites pénales. Récupérer d'une saisie policière sa voiture volée avant son rachat. Vous pouvez également vous rendre au commissariat avec ce numéro pour éventuellement en savoir davantage. je m'explique j'ai acheté il y a 2 ans une epave de vespa sans CG et le vendeur ne m'a pas fait de certif de vente et je ne connais pas son nom ni son adresse. Il existe de nombreuses conditions dans lesquelles un véhicule peut être soustrait frauduleusement à son propriétaire : par effraction, par ruse, lors d'une agression… La FFSA a dressé une liste précise de cas dans lesquelles la garantie volest censée toujours fonctionner : 1. Si vous intentez une action directement contre le voleur ou un intermédiaire malhonnête, vous risquez de vous heurter à son insolvabilité. Vous venez d’acquérir par petites annonces une splendide voiture. Lorsque l’on fait l’acquisition d’une voiture d’occasion, on peut, quelque temps après, découvrir que l’on a fait acheté une voiture volée. La voiture que j'ai achetée était volée : que faire ? Commencez par le dépôt de plainte Le dépôt de plainte est la première chose à faire et doit être fait dans les 24 heures suivant le vol (ou la prise de conscience du vol si vous ne vous en êtes pas aperçu immédiatement). une partie en liquide.j'ai donc fait une facture car j'avais du liquide.j'ai fait la carte grise a mon nom et environ 4 jours apres les gendarmes m'ont demandés de passer a la gendarmerie avec voiture et carte grise.ils m'ont dis que le véhicule avait ete volé en belgique par home Le principe de la doublette est parfois appliqué, c'est-à-dire que votre voiture fraichement volée sera maquillée pour être la copie parfaite d'une autre voiture sur le marché, non déclarée volée. J’ai appris et découvert au cours de l’année dernière que ce véhicule avait été volé en région parisienne quelque temps avant que j’en fasse l’acquisition. Voiture volée : que faire ? Gardez en tête : il y a toujours une raison pour le vol de votre voiture. À partir de là, un recours contre la personne qui a vendu l’automobile est possible avec réclamation du prix de l’achat, et même des dommages et intérêts, ainsi que les frais entraînés par cette affaire. profetionnel m'a vendu une voiture volée! ;bref Si la carte grise déclarée volé est retrouvée, celle-ci est alors invalide. J'ai acheté une voiture, et je l'ai revendu quelque mois plus tard je ne supportais plus l'odeur de cette voiture. L’article 2279 du Code civil met en avant que l’acquéreur de bonne foi devient propriétaire d’une chose à partir du moment qu’il en devient le détenteur. Le nouveau propriétaire pourra faire immatriculer son véhicule à l’aide de … 35 % des véhicules volés ne sont pas retrouvés. de vol de carte grise. Et ce Juge, il n’a pas à vous croire sur parole, quand vous dites que votre voiture est pourrie. Dans ce cas, il pourra réclamer la voiture jusqu’à prescription du recel, c’est-à-dire dans un délai de dix ans. J'ai acheté un véhicule d'occasion il y a 15 jours. Je risque quoi avec la justice? Des droits existent dans le cas ou l’acheteur l’ignorait totalement. Bonjour, J'ai acheté à un professionnel (importateur) une voiture en mars 2016, payée avec un chèque de banque. On m’a volé ma voiture : que faire ? Yanis le truc c'est que si l'ancien propriétaire, ce qui me semble logique, a déjà envoyé un cerfa à l'époque pour dire que la voiture était à son nom, ça ca pas le faire. Défaut d’assurance : que faire en cas d’accident . Cependant, vous avez un recours contre la personne qui vous a vendu la voiture volée : vous pouvez lui réclamer le prix que vous lui avez payé, et même des dommages et intérêts, ainsi que les frais entraînés par cette affaire. Je voudrais savoir comment faire pour vérifier que la voiture n'est pas voler .J'ai rdv avec le vendeur pour voir la voiture dans les prochain jours. Que puis-je faire … Je décide de vendre le véhicule 2 mois apres car je souhaitais quelque chose de plus petit. Si vous achetez une voiture volée à un garagiste, même radié du registre du commerce, vous pouvez exiger de lui le remboursement du prix que vous avez payé. Ainsi, la Cour de cassation décide qu’il n’y a pas recel pour un acquéreur de bonne foi, qui apprend plusieurs mois après l’achat que le vendeur s’était procuré le véhicule au moyen d’une escroquerie. Je suis actuellement en pleine restauration du véhicule et j'aimerais faire une CG mais j'ai un doute comment savoir si le vendeur etait honnete ou pas En théorie, un acheteur de bonne foi ne risque pas de poursuites pénales. Une autorité judiciaire : Cela signifie que vous êtes en présence d’un véhicule déclaré volé ! Un vice caché est une défaillance de la voiture qui est déjà présente lors de l’achat, mais que vous n’avez pas pu déceler à ce moment précis. 22 Sep, 2015 - 11:56. Que ce soit pour une voiture d'occasion ou une voiture neuve, il existe différents moyens d'acheter un véhicule en Allemagne. de flagrance sur lequel apparait le vol du véhicule Renault Clio FD-1906AD, ainsi que le vol de la carte grise et du permis de conduire, ainsi que le p.v. Que puis-je faire? Beaucoup de contrats prévoient un montant égal au prix d’achat neuf si le vol a eu lieu 6 mois après l’achat du véhicule. Ajouter aux favoris. J’ai besoin d’une voiture pour travailler, mais je ne peux pas faire de crédit. Il existe quelques réflexes à avoir afin d’éviter de se retrouver dans une telle situation. La garantie « vol » n’est pas automatiquement incluse dans les contrats d’assurance. Acheter une voiture : comment éviter les arnaques . Catastrophe : trois mois plus tard, vous apprenez qu’elle avait été volée ! » Au-delà de trois ans, il est possible de rejeter la demande du vrai propriétaire … Tant que le véhicule est dans le FVV, vous ne pouvez pas faire. L’article 2279 du Code civil affirme  » qu’en fait de meubles, la possession vaut titre « . Se faire voler sa voiture n’est clairement pas agréable. Bonsoir, Je vais essayer d'être concise. Obtenir une nouvelle carte grise pour un véhicule Si votre carte grise est perdue, vous devez établir une déclaration de perte et un duplicata à la Préfecture. Voiture préférée des seniors : sondage de l’IFSeniors. J’ai acheté une voiture volée». J’ai acheté une voiture volée». Pas de panique. Il lui appartient de prouver l’identité de l’objet réclamé. En effet, si vous avez un litige et que vous n’arrivez pas à le régler à l’amiable, vous allez devoir faire appel à une autre personne, impartiale, pour résoudre votre problème : le Juge. Il nous appartient alors de prouver le prix payé et l’identité du marchand ou du garagiste en produisant une facture d’achat. La revendication est possible avec un acquéreur et même un second acquéreur de bonne foi, c’est-à-dire après une revente. L’ancien propriétaire en titre ou son assureur peuvent exercer un recours. Assurez-vous de l'avoir souscrite. Or une voiture est considérée comme un meuble. Si vous achetez une voiture volée à un garagiste, même radié du registre du commerce, vous pouvez exiger de lui le remboursement du prix que vous avez payé. Annonce faite. Quelles ont été les voitures les plus volées en 2018 ? Tout va bien. J'ai organisé un vide grenier ou j'ai rencontré 2 policiers, je leur ai parlé de mon problème et il me dise que se rendre a la police ne mènera a rien car il vont récupérer le téléphone puis juste porter plainte contre X et basta.... Je suis dévasté, je sais pas quoi faire, j'ai jamais eu affaire a la justice et j'aimerais trouver une solution ! Cet article vous présente les risques, mais également quelques astuces afin d’éviter l’arnaque. Si votre véhicule fait l'objet d'une opposition judiciaire, cela signifie qu'il est inscrit au fichier des véhicules volés (FVV). Lorsque la police et la justice identifient votre voiture comme ayant été volée, vous devez la restituer sans aucune compensation financière. Il est donc fort possible qu’elle se trouve déjà sur un autre continent pendant que vous déposez une plainte au … Notre juriste s’est penchée sur les solutions qui existent pour acheter un véhicule pour aller travailler quand on ne peut pas faire de crédit . L’article 2279 du Code civil met en avant que l’acquéreur de bonne foi devient propriétaire d’une chose à partir du moment qu’il en devient le détenteur. Bonjour, tu devrais demander au vendeur de te fournir un certificat de non-gage. Déposez une plainte. Cette saisie est-elle légale ? J'ai acheter un véhicule de 2014. Bien sûr, il vous appartient de prouver le prix payé et l’identité du marchand ou du garagiste en produisant une facture d’achat. La rédaction Le 30 Juin 2015 à 08h00 9. Attention : le montant et les modalités d’indemnisation d’une voiture volée dépendent de la formule d’assurance automobile que vous avez souscrite. Un expert automobile : C’est le deuxième cas de figure le plus inquiétant puisqu’il intervient uniquement sur les véhicules accidentés. Mais l’alinéa 2 de ce même article stipule que « Néanmoins, celui auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans, à compter du jour du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve. j'ai demandé le 10 septembre par mail, que la situation soit rétablie conforme,j'ai joint les p.v. Un an après je reçois une convocation à la police, Ils me disent que j'avais acheté une voiture volée. Son ancien propriétaire cherche à la récupérer, ou, plus fréquemment encore, l’assureur qui l’a indemnisé a lancé des investigations pour rentrer dans ses frais. Légalement, la compagnie d’assurances est devenue propriétaire après avoir versé l’indemnisation à son assuré : c’est elle qui lancera les éventuelles poursuites à votre encontre. Bonjour, j'ai acheté une voiture d'occasion sur le boncoin, une peujeot 308. une annonce est apparu quelqu'un de pressé qui veut vendre sa voiture rapidement, rien de louche au départ à part le kilométrage qui m'a paru réduit sur le véhicule . Il ne vous reste plus qu’à déclarer le vol de votre voiture auprès du service des cartes grises de la préfecture … Que faire ? Rêver de voiture volée est assez courant, lorsque nous traversons des moments difficiles dans la vie. Tout se fait dans les règles. J'ai donc eu d'abord un premier certificat d'immatriculation qui était valable un mois. Dans Conseils / Acheter une voiture. Les clés sont d'origine mais je n'ai pas le double. S’il s’agissait d’un garagiste, même radié du registre du commerce, on peut exigé de lui le remboursement du prix. Je viens d'apprendre que ce véhicule était volé ; il … Mais il peut faire l’objet d’une revendication de propriété pendant une durée de trois ans après le vol. Ainsi, si vous retrouvez votre carte grise après la déclaration de vol auprès du commissariat, il convient de faire une demande de duplicata. Donc, vous n’avez aucun recours pour réparer votre préjudice. Comme je suis [mineur], ils l'ont quand même appelé puis après avoir noté mon nom sont partis et mon père est venu payer les chaussures ET les articles ne venant pas de chez eux. Découvrez tout ce que cela entraîne. Il est tombé en panne, et la réparation se chiffre à 1 000 €. Elle doit être déposée au commissariat de police ou à la gendarmerie la plus proche du lieu du vol. Néanmoins, ils est important de garder son calme pour pouvoir réagir au plus vite. Idem si vous n’apprenez que par la suite la véritable origine de l’auto : vous pouvez, sans être accusé de recel, continuer à la détenir si, le jour de l’achat, vous ignoriez cette origine. 1er appel 1er client. Bonjour, je suis sur le point d'acheter une voiture d'occasion trouver sur un site . Le garagiste-vendeur affirme que celle-ci n'est pas couverte par la garantie contractuelle. Par steevedu80, le 02/02/2009 à 17:59 Voilà mon souci : ... .le truc est que j'ai payé une partie cheque de banque et ... bonsoirs, jai un gros PROBLEME jai acheter une voiture au mois juin 2012 jai fais un acident J’ai retrouvé ma carte grise que je pensais volée : que faire ? Oui, malheureusement. Pour ce faire, il suffit de vérifier que les numéros sur le châssis et le compartiment moteur sont identiques, et qu’ils correspondent à celui figurant sur la carte grise. Voiture volée et retrouvée accidentée : quelle indemnisation ?